Conditions Générales de Vente

Généralités :

Hexagon Piscine et Spa SASU
Capital : 10.000 €
Enregistré au RCS de Bordeaux sous le numéro SIREN : 893 716 100
SIRET : 893 716 100 00019
N° de TVA : FR24893716100

Siège social :
7 Allées de Chartres
33000 Bordeaux

Nous contacter :
Lien Contact sur le site
Courriel : contact@hexagon-piscine.com
Tél : 07 86 02 13 75

Préambule :

La société Hexagon Piscine et Spa SASU exploite le site web https://www.hexagon-piscine.com/, site de vente en ligne de matériels et accessoires pour piscines et spas, et propose ses produits par l'intermédiaire de son site internet https://www.hexagon-piscine.com/ et diverses places de marché électroniques (marketplaces).

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues exclusivement entre la société Hexagon Piscine et Spa SASU, au capital de 10 000€, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 893 716 100 00019, dont le siège social se situe 7 Allées de Chartres 33000 Bordeaux - France, ci-après dénommée « https://www.hexagon-piscine.com/ » ou « Hexagon Piscine et Spa SASU » et toute personne effectuant un achat sur le site https://www.hexagon-piscine.com/, ci-après dénommé « internaute », « client » ou « consommateur » et collectivement dénommées « les parties ».

Les termes employés ci-après ont, dans les présentes Conditions Générales, la signification suivante :

  • « INTERNAUTE » / « CLIENT » / « CONSOMMATEUR » : désigne le cocontractant de Hexagon Piscine et Spa SASU, qui garantit avoir la qualité de consommateur telle que définie par le droit et la jurisprudence française. A ce titre, il est expressément prévu que ce client agit en dehors de toute activité habituelle ou commerciale.

  • « LIVRAISON » : désigne la première présentation des PRODUITS commandés par le client à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande.

  • « PRODUITS » : désigne l'ensemble des produits disponibles https://www.hexagon-piscine.com/.

  • « COMPTE » désigne le compte utilisateur du client.

L’internaute déclare avoir obtenu de la société Hexagon Piscine et Spa SASU, toutes les informations nécessaires sur le site https://www.hexagon-piscine.com/. L’internaute s'engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et les accepter, avant de procéder au paiement d'une commande de produits passée sur https://hexagon-piscine.com/ . Les présentes Conditions Générales de Vente sont référencées en bas de chaque page du site au moyen d'un lien. Toute prise de commande d'un produit sur le site https://www.hexagon-piscine.com/ suppose la consultation et l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. L’internaute reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes Conditions Générales de Vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, mais résulte de sa seule passation de commande. L'accord de l’internaute concernant les présentes Conditions Générales de Vente intervient lors de la commande, aucune commande n'est possible sans cet accord. L’internaute dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes Conditions Générales de Vente en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou ordinateur. En tant que consommateur, il dispose de droits spécifiques qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits acquis dans le cadre du site https://www.hexagon-piscine.com/ auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle. L'ensemble des informations accessibles sur le site https://www.hexagon-piscine.com/ est présenté en langue française.

L'internaute déclare être majeur ou titulaire d'une autorisation parentale et avoir la capacité juridique à contracter lui permettant ainsi d'effectuer une commande sur https://www.hexagon-piscine.com/ .

Pour toute question relative à un achat en ligne, le Centre de Relation Clients de Hexagon Piscine et Spa SASU peut être joint via :

  • le lien Contact sur le site

  • l’adresse e-mail contact@hexagon-piscine.com

  • téléphone au 07 86 02 13 75 (prix d'un appel local depuis un téléphone fixe), du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h sauf jours fériés.

  • courrier postal : Hexagon Piscine et Spa, 7 Allées de Chartres 33000 Bordeaux - France

Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes Conditions Générales de Vente lesquelles sont accessibles sur le site https://www.hexagon-piscine.com/.

Ces Conditions Générales de Vente peuvent faire l'objet de modifications. Dès lors il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation de la commande sur le site https://www.hexagon-piscine.com/ . La date de mise en ligne de ces Conditions Générales de Vente vaut date de mise en vigueur.

Sommaire :

  1. Objet

  2. Commandes / Précommandes

  1. Commande

  2. Comment passer une commande sur https://www.hexagon-piscine.com/ ?

  3. Précommande

  1. Validation de votre commande

  2. Prix et Moyens de Paiement

  1. Prix

  2. Moyens de paiement

  3. Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par CB à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank

  4. Preuve de la commande/paiement

  5. Défaut de paiement

  1. Descriptif et conditionnements des produits

  2. Disponibilité

  3. Livraison

  1. Où livre-t-on ?

  2. Livraison à une adresse collective

  3. Délais de livraison

  4. Retard

  5. Comment faire si je suis absent lors de la livraison ?

  6. Vérifiez vos produits à réception !

  7. Frais de Port

  8. Livraison Gratuite (franco de port)

  1. Echange / Rétractation et retour de produit

  1. Conditions d’échange

  2. Conditions du droit de rétractation

  3. Comment échanger mon produit ou exercer mon droit de rétractation ?

  4. Comment et quand suis-je remboursé, dans le cas où j’exerce mon droit de rétractation ?

  5. Que se passe-t-il si mon produit est défectueux à l’utilisation ou ne correspond pas à ma commande ?

  1. Garanties / SAV

  1. Votre produit est cassé ou présente un dysfonctionnement.

  2. Comment faire réparer mon produit pendant la période de garantie ?

  1. Responsabilité

  2. Réserve de propriété

  3. Conditions de remboursement de la différence Hexagon Piscine et Spa SASU

  1. Voici les conditions de l'offre de remboursement de la différence

  2. Modalités de remboursement

  3. Exclusions

  1. Litiges / Médiation de la consommation

  1. Médiation de la consommation

  2. Plateforme de règlement en ligne des litiges

  1. Informatique et Libertés / Données Personnelles / Archivages

  2. Droit Opposition au démarchage téléphonique

  1. Intégralité

  2. Droit Applicable

  3. Copyright

  1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes par la société Hexagon Piscine et Spa SASU, de piscines/spa, produits de traitement de l’eau, matériel de piscines/spa/jardin et accessoires.

  1. Commandes / Précommandes

  1. Commande

L’internaute choisit les produits présentés sur le site https://www.hexagon-piscine.com/ au jour de la commande. Le consommateur reconnaît avoir pris connaissance de la nature, de la destination et des modalités d'utilisation du produit disponible sur le site web et avoir sollicité ou obtenu des informations nécessaires et/ou complémentaires pour passer sa commande en parfaite connaissance de cause. Le consommateur est seul responsable de son choix des produits et de leur adéquation à ses besoins, de telle sorte que la responsabilité de la société Hexagon Piscine et Spa SASU ne peut être recherchée à cet égard. La commande est réputée acceptée par le consommateur à l'issue de la prise de commande.

  1. Comment passer une commande sur https://www.hexagon-piscine.com/ ?

La passation de votre commande se fait en plusieurs étapes :

  • l’internaute recherche et choisit un ou plusieurs produits

  • l'internaute remplit son panier avec le ou les produits choisis

  • l’internaute vérifie le détail de sa commande, son prix total et effectue les éventuelles corrections

  • l'internaute confirme sa commande

  • l’internaute renseigne ses coordonnées et adresses (facturation et livraison)

  • l’internaute choisit son mode de livraison

  • l’internaute choisit son mode de paiement

  • l’internaute consulte et accepte les Conditions Générales de Vente

  • l'internaute effectue sa demande de paiement

  • l'internaute reçoit ensuite de Hexagon Piscine et Spa SASU un e-mail d'enregistrement de sa commande

  • Enfin, l'internaute reçoit un e-mail de validation de sa commande.

L'e-mail de validation de commande signifie l'acceptation par Hexagon Piscine et Spa SASU de la commande de l'internaute et forme ainsi le contrat de vente entre les parties.

Dès que la commande sera prête à être expédiée, Hexagon Piscine et Spa SASU enverra un e-mail d'expédition de la commande à l'internaute.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.

La société Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

  1. Précommande

Une partie des articles proposés à la vente fonctionne selon un système de précommande. Pour chaque article, le vendeur indique une disponibilité correspondant à date ou période d’expédition estimée. Ce délai est donné à titre indicatif et son allongement ne pourra donner lieu à aucun dédommagement. A noter que si le produit est disponible avant le délai de livraison annoncé, ce dernier sera expédié immédiatement au client.

Le prix de l’article est définitif et ne subira aucune augmentation au moment de l’arrivée en stock de l’article ou à sa date de sortie, sauf en cas de vente à perte.

Lors de la passation d’une précommande, le client peut considérer sans livraison au bout des 30 jours qui ont suivi la date indicative de disponibilité, l’objectif non atteint par le site et réclamer le remboursement de sa commande par e-mail ou téléphone auprès du service client.

Certains articles peuvent être limités en quantité lors de leur précommande. Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit d'annuler et de rembourser les commandes en cas d’impossibilité d’approvisionnement ou défaillance du fournisseur.

  1. Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet https://www.hexagon-piscine.com/ suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales de Vente. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales de Vente, sans exception ni réserve.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l' e-mail de confirmation de votre commande.

  1. Prix et Moyens de Paiement

  1. Prix

Les prix de nos produits sont affichés par défaut sur le site en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande) sauf indication contraire et uniquement pour la France Métropolitaine. Les prix des produits affichés sur https://www.hexagon-piscine.com/ s'entendent hors frais de port, hors prix de certains emballages ou encore hors prix d'autres services optionnels, souscrits par l'internaute, qui restent en sus. Ces derniers seront portés à la connaissance de l'internaute sur l'écran récapitulatif avant validation définitive de la commande.

Les prix ne sont valables que pour la durée indiquée sur la boutique en ligne.

Une TVA de 20% (taux en vigueur actuel) s'applique pour les commandes à destination de la France. Pour toute livraison dans un autre pays de l'Union européenne, c'est la TVA en vigueur dans le pays de destination qui s'applique d'après la législation en vigueur depuis le 1er juillet 2021. Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de modifier les prix de vente TTC en fonction de l'adresse de livraison sélectionnée.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Hexagon Piscine et Spa SASU. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.

La société Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de la société Hexagon Piscine et Spa SASU jusqu'au paiement complet du prix.

L'absence de paiement intégral dans le délai prévu entraînera de plein droit la facturation d'une clause pénale à hauteur de 15% de la somme impayée, avec un minimum de 20 euros.

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

  1. Moyens de paiement

L'internaute peut régler ses achats par Carte Bancaire (avec une carte Visa, Carte Bleue, Mastercard, …), Paypal ou par virement bancaire. Hexagon Piscine et Spa SASU garantit la sécurité du paiement par carte bancaire en utilisant le système de cryptage du protocole SSL (Secure Socket Layer). En cas de règlement par carte bleue, le montant de la commande est prélevé dès le premier jour ouvré suivant la commande.

Les paiements par virement sont acceptés. L’internaute recevra le numéro du RIB de la société Hexagon Piscine et Spa SASU dans l’e-mail d'enregistrement de la commande. Le ou les produit(s) correspondant à la commande sont/seront bloqués pendant 7 jours ouvrés. Si le virement n’est pas reçu sur le compte bancaire de la société Hexagon Piscine et Spa SASU pendant cette période de 7 jours ouvrés, la commande sera annulée de plein droit et les produits remis en vente.

Les paiements par chèque ne sont pas acceptés.

Dans le cas de contrôles anti-fraude ayant pour but de sécuriser les transactions de ses clients, Hexagon Piscine et Spa SASU sera en droit de demander à l'internaute de fournir un ou plusieurs justificatifs de domicile et/ou copie de carte d'identité par e-mail ou par courrier avant de valider sa commande.

La commande ne sera alors définitive qu'à réception par Hexagon Piscine et Spa SASU de ces documents et envoi de l'e-mail de confirmation. A défaut de la réception de ces pièces ou si celles-ci ne permettent pas d'identifier de manière certaine l'identité de l'auteur de la commande et la réalité de sa domiciliation, Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de ne pas accepter la commande. Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve également le droit de refuser une commande s'il existe un litige antérieur en cours sur le paiement ou bien un niveau de commande anormalement élevé.

  1. Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois par CB à partir de 100€ d’achats jusqu’à 3000€ avec Oney Bank

Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 3000€ en 3 ou 4 fois avec votre carte bancaire.

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ».

Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.

Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter.

Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante.

Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank.

Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit.

Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante. Un apport obligatoire est débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande. Deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande sont prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois, lesquelles comprennent des frais correspondants à 1,45% montant total de la commande pour un 3 fois et à 2,2 % pour un 4 fois (dans la limite de 15€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un 4 fois).

  • Le paiement en 3 fois à partir de 100€ d’achat et jusqu’à 3000€

Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 52,18€ puis 2 mensualités de 50€.

Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 19,26%. Coût du financement : 2,18€ dans la limite de 15€ maximum.

  • Le paiement en 4 fois à partir de 350€ d’achat et jusqu’à 3000€

Exemple : Pour un achat de 400€, apport de 108,80€ puis 3 mensualités de 100€.

Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,31%. Coût du financement : 8,80€ dans la limite de 30€ maximum.

Conditions particulières pour les offres promotionnelles ponctuelles :

  • Pour le paiement en 3 fois sans frais : le coût du financement est de 0% du montant total de la commande.

Exemple : pour un achat de 150€, apport de 50€, puis 2 mensualités de 50€, Crédit d’une durée de 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€

  • Pour le paiement en 4 fois sans frais : le coût du financement est de 0% du montant total de la commande.

Exemple : pour un achat de 400€, apport de 100€, suivi de 3 mensualités de 100€. Crédit d’une durée de 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement : 0€

Oney Bank - SA au capital de 51 286 585 € - Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX - RCS Lille Métropole 546 380 197 - n° Orias : 07 023 261 - www.orias.fr - Correspondance : CS 60006 - 59 895 Lille Cedex 9 - www.oney.fr

Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par Hexagon Piscine et Spa SASU. Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande ou livraison en cas de non-paiement de l’intégralité du prix par le client.

  1. Preuve de la commande/paiement

Sauf preuve contraire, nos registres informatiques et ceux de nos prestataires, conservés dans des conditions raisonnables de sécurité, constitueront la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Hexagon Piscine et Spa SASU et l'internaute. Conformément à la règlementation, nous procédons à un archivage des commandes sur un support fiable. L'internaute pourra y avoir accès sur le site https://www.hexagon-piscine.com/ dans l'espace " Mon compte ". En tous les cas, Hexagon Piscine et Spa SASU recommande à l'internaute de conserver l'e-mail de validation de sa commande.

  1. Défaut de paiement

Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant du Client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration ou s'il présente un risque de fraude. Tout rejet de carte bleue, tout rejet de paiement en 3 fois, tous cas d’opposition sur carte bleue, tout litige abusif avec Paypal pourront donner lieu à une procédure de recouvrement par la société Hexagon Piscine et Spa SASU.

L'absence de paiement intégral dans le délai prévu entraînera de plein droit la facturation d'une clause pénale à hauteur de 15% de la somme impayée, avec un minimum de 20 euros.

Pour tout professionnel, en sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement (Art. 441-6, I al. 12 du code de commerce et D. 441-5 ibidem)

  1. Descriptif et conditionnements des produits

Tous les produits sont décrits avec la plus grande précision possible de manière sincère et aussi complète que possible.. En cas d’erreur, Hexagon Piscine et Spa SASU ne pourrait être tenue comme responsable. Les photos, textes, informations et caractéristiques illustrant les produits vendus ne sont pas contractuels et de ce fait n’engage pas la responsabilité d’Hexagon Piscine et Spa SASU en cas d’erreur ou d’omission dans l’une des présentations de produits.

Toute opération non contestée à réception et dans le délai légal de rétractation, ne peut donner lieu à réclamation, sauf dans le cadre de la garantie.

Les conditionnements de nos produits sont donnés à titre indicatif et Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de les modifier dès lors que la quantité totale livrée est égale ou supérieure à la quantité annoncée.

Exemples :

  • 1 seau de 20 kg de produit chimique peut être conditionné par : 4 seaux x 5 kg ou 2 seaux x 10 kg

  • 1 bidon de 20 litres de produit chimique peut être conditionné par : 4 bidons x 5 litres ou 2 bidons de 10 litres

  • 8 mètres de tuyau peuvent être conditionnés par : 4 unités de 2 mètres ou 2 unités de 4 mètres

Concernant les produits proposés en tant que fraction issue de la découpe d'un conditionnement fabricant supérieur (tuyaux, PVC armé, etc...), une tolérance de fourniture de +/-5% est admise.

  1. Disponibilité

Nos offres de produits et de prix sont valables aussi longtemps qu'elles sont visibles sur le site avec la mention « en stock », sauf opérations spéciales et dans la limite des stocks disponibles. L'internaute est invité à consulter la disponibilité des articles vendus sur la page d'information de chaque produit. Les produits étant vendus par le biais de différents canaux (site de vente en ligne, places de marché, etc…), il peut advenir que la disponibilité d'un produit ne soit pas actualisée en temps réel sur le site pour des raisons techniques.

Pour les produits non stockés par Hexagon Piscine et Spa SASU portant la mention « sur commande », nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cas, la disponibilité affichée est basée sur l'état de connaissance de la disponibilité des produits chez nos différents fournisseurs.

En cas de commande d'un article qui se révélerait indisponible, Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit d'annuler la commande sous réserve de prévenir l'internaute.

En cas de commande de plusieurs produits, si l'un des produits se révèle indisponible dans les délais annoncés sur le site, Hexagon Piscine et Spa SASU informera alors l'internaute de ce délai supplémentaire par e-mail. L'ensemble de la commande ne sera traité et expédié que lorsque l'ensemble des produits de cette commande sera disponible, sauf si l'internaute décide de ne recevoir que les articles disponibles de sa commande, les articles indisponibles seront alors annulés et remboursés.

L’internaute peut également opter pour l’annulation partielle de sa commande si les produits concernés sont indisponibles ou l'annulation totale de sa commande. Dans les deux cas, ces annulations seront possibles sous réserve d'en informer au préalable le Service Client Hexagon Piscine et Spa SASU via le lien Contact du site, par e-mail, ou par téléphone.

  1. Livraison

  1. Où livre-t-on ?

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

Les produits sont livrables en France Métropolitaine (y compris les zones montagneuses), en Corse et dans les Iles Françaises (Oléron, ile de Ré, …), à l'adresse de livraison que le client aura renseignée sur sa commande. Un surcoût de transport peut être appliqué suivant la zone géographique. Le client peut également choisir une livraison auprès du Point Relais de son choix lors de la commande sur le site.

Hexagon Piscine et Spa SASU peut également expédier les commandes des clients vers l’étranger mais des frais de livraison supplémentaires seront alors appliqués et des frais de douanes peuvent s’appliquer.

  1. Livraison à une adresse collective

Dans le cadre d'une livraison à une adresse collective, le client reconnaît que la prestation d’Hexagon Piscine et Spa SASU pour l'acheminement de la commande s'arrête à la livraison effective à l'adresse collective indiquée dans sa commande, alors même que le produit peut être réceptionné par un tiers. Le transfert des risques auprès du client se déroulant à ce moment.

  1. Délais de livraison

Les délais de livraison annoncés sur le site s'appliquent à partir de la réception par l’internaute de l’e-mail de confirmation d'expédition envoyé par Hexagon Piscine et Spa SASU. Le délai de réception peut être plus court que le délai annoncé.

Ainsi, l’ensemble des produits en stock seront expédiés en 24 ou 48 heures en fonction du service de livraison choisi par l’internaute. Aucune expédition n'est effectuée le week-end (samedi et dimanche), ni les jours fériés. En cas de commande mixte (produits en stock et produits indisponibles), la commande sera envoyée dès qu’elle sera complète et ce dans les plus brefs délais sauf dans les cas vus à l’article VI. Disponibilité.

  1. Retard

En cas de retard d'expédition, un e-mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 216-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit, nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 216-3 et 216-4 du Code de la Consommation.

En cas de livraison par un transporteur, la société Hexagon Piscine et Spa SASU ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.

Les livraisons se font en bas de l'immeuble ou devant le portail pour les maisons individuelles. Aucune opération de manutention (incluant les livraisons à l'étage) ou d'installation ne sera effectuée par le transporteur. Le client est responsable de l'entreposage et de l'acheminement des articles à son domicile.

  1. Comment faire si je suis absent lors de la livraison ?

Dans le cadre d'une livraison Colissimo, l'internaute absent lors de la livraison dispose d’un délai de 10 jours ouvrés pour aller récupérer son colis au bureau de poste indiqué. Au-delà de ce délai, le colis sera renvoyé vers Hexagon Piscine et Spa SASU. Hexagon Piscine et Spa SASU fera alors une première relance au client qui devra s’acquitter des frais de réexpédition.

Dans le cadre d'une livraison GLS, l'internaute absent lors de la livraison dispose d’un délai de 10 jours ouvrés pour aller récupérer son colis au point relais indiqué. Au-delà de ce délai, le colis sera renvoyé vers Hexagon Piscine et Spa SASU. Hexagon Piscine et Spa SASU fera alors une première relance au client qui devra s’acquitter des frais de réexpédition.

Dans le cadre d'une livraison Chronopost, l'internaute absent lors de la livraison dispose d’un des délais suivants pour aller récupérer son colis : 10 jours ouvrés dans le cas d’un bureau de Poste ou en agence Chronopost, 8 jours ouvrés dans le cas d’un relais Pickup, 3 jours ouvrés dans le cas d’une station Pickup (consigne). Au-delà de ce délai, le colis sera renvoyé vers Hexagon Piscine et Spa SASU. Hexagon Piscine et Spa SASU fera alors une première relance au client qui devra s’acquitter de frais de réexpédition.

Dans le cadre d'une livraison en Point Relais, l'internaute dispose d'un délai de 10 jours ouvrés à compter de la date de réception en Point Relais pour récupérer son colis. Au-delà de ce délai, le colis sera renvoyé vers Hexagon Piscine et Spa SASU. Hexagon Piscine et Spa SASU fera alors une première relance au client qui devra s’acquitter de frais de réexpédition.

Pour la livraison sur prise de rendez-vous (produits lourds et encombrants), le transporteur prendra directement contact avec l'internaute pour convenir d'un horaire de livraison. En cas d'absence par rapport aux horaires convenus, l'internaute doit prévenir Hexagon Piscine et Spa SASU. A défaut, les présentations seront facturées par le transporteur.

  1. Vérifiez vos produits à réception !

Toute réception doit être effectuée en présence du livreur et doit être systématiquement vérifiée dans son contenu avant de signer le bordereau de livraison. Lors de la réception du ou des colis, le client doit impérativement vérifier chaque colis (état extérieur et intérieur) et émettre une ou des réserve(s) manuscrite(s) précise(s) en cas de choc, d’emballage endommagé, de colis rescotché par le transporteur, d’emballage humide ou de produit s’écoulant du colis ou de toute autre anomalie afin qu’Hexagon Piscine Et Spa SASU puisse ensuite ouvrir un litige auprès du transporteur pour obtenir réparation.

En cas d'anomalie (emballage abîmé, produits manquants, abîmés ou cassés), l'internaute :

  • devra décrire de manière précise sur le bon de livraison l'état du colis justifiant son refus accompagné de sa signature

  • devra faire co-signer ces réserves par le chauffeur (transporteur)

  • disposera d'un délai de 2 jours ouvrés pour le signaler à Hexagon Piscine et Spa SASU par tout moyen

Vous devez également, de préférence, confirmer les réserves par lettre recommandée avec accusé de réception au transporteur dans les deux jours ouvrables suivant la réception du colis et transmettre une copie du courrier à Hexagon Piscine et Spa SASU via e-mail ou le formulaire Contact du site.

Si aucune réserve n'est faite, il sera alors impossible à Hexagon Piscine et Spa SASU de se retourner contre ses prestataires ce qui impliquera une nouvelle facturation des produits si l’internaute désire recevoir à nouveau ses articles.

Dans le cas d'une livraison d'un colis encombrant supérieur à 25 kilos (Piscine, Spa, …) par l'un de nos transporteurs (Geodis, Dachser ou autre) ou l'un de ses sous-traitant, tout produit abîmé devra être signalé sous 2 jours ouvrés par un courrier recommandé.

  1. Frais de Port

Les frais de livraison indiqués sont pour la France continentale (hors Corse, îles françaises, DROM-COM (ancien DOM-TOM) et étranger). Pour toutes commandes à destination de la Corse, des îles françaises, des DROM-COM (anciens DOM-TOM) ou d'un pays étranger, des frais supplémentaires pourront vous être demandés.

Les produits avec la mention « frais de port gratuits » ne concernent pas la Corse, les îles françaises, les DROM-COM (anciens DOM-TOM) et l'étranger.

Les frais de renvoi de marchandises sont à la charge de l'acquéreur. Les indications de temps de livraison sont applicables sur des jours ouvrés.

  1. Livraison Gratuite (franco de port)

Pour la France continentale et uniquement pour cette zone, les frais de port seront offerts pour toute commande unique d’un montant supérieur à 69€ (franco de port).

Sont exclus de ce dispositif : la Corse, les DROM-COM, les pays étrangers…

  1. Echange / Rétractation et retour de produit

  1. Conditions d’échange

L’internaute dispose d'un délai de 30 jours pour faire échanger un produit qui ne lui convient pas. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Il convient impérativement de contacter au préalable Hexagon Piscine et Spa SASU (par e-mail ou via le formulaire Contact du site) pour ouverture d'un dossier d’échange et communication du numéro du dossier d’échange ainsi que de l'adresse de retour, celle-ci pouvant varier en fonction du produit concerné.

Cet échange se fait à la charge de l’internaute (frais de retour, frais pour la nouvelle expédition, …).

En outre, l’échange du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice, etc...) sans la moindre trace d'utilisation.

Tout produit ouvert ou utilisé même partiellement ne pourra bénéficier d’un échange. Une vérification minutieuse du produit sera effectuée afin de déterminer si celui-ci a été utilisé.

  1. Conditions du droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la Consommation, l’internaute dispose d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter du jour de la réception des produits pour exercer son droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Dans le cas d’une commande livrée en plusieurs colis, le délai de rétractation expire 14 jours francs après le jour où le client prend physiquement possession du dernier colis.

Toutefois, Hexagon Piscine et Spa SASU porte ce délai à 30 jours francs à compter du jour de réception de la commande. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à la charge du client.

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Hexagon Piscine et Spa SASU procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

Il convient impérativement de contacter au préalable Hexagon Piscine et Spa SASU (par e-mail ou via le formulaire Contact du site) pour ouverture d'un dossier de retractation et communication du numéro du dossier de rétractation ainsi que de l'adresse de retour, celle-ci pouvant varier en fonction du produit concerné. Merci de nous joindre le formulaire de rétractation ci-après lors de l’ouverture du dossier de rétractation : Lien vers le Formulaire de Rétractation

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :

  • La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable express du consommateur et renoncement express à son droit de rétractation.

  • La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.

  • La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. (bâches, volets roulants...)

  • La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

  • La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.

  • La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.

  • La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.

  • La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.

  • La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.

  • Les transactions conclues lors d'une enchère publique.

  • La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

  1. Comment échanger mon produit ou exercer mon droit de rétractation ?

Dans le cas d’un échange, ou l’exécution du droit de rétractation, l’internaute doit prendre contact avec le Centre de Relation Clients d’Hexagon Piscine et Spa SASU via :

L’internaute devra emballer l'article concerné avec précaution et joindre dans son envoi le formulaire de rétractation dûment rempli qui vous sera proposé après avoir renseigné le formulaire de Contact du site.

Lien vers le Formulaire de Rétractation

L’internaute est libre de choisir le mode d'envoi de son produit et de souscrire ou non une assurance en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. Hexagon Piscine Et Spa SASU ne prend en charge aucun de ces frais, ni le coût du transport et ne saurait être tenu pour responsable de la non-réception du colis envoyé par le client. De manière générale, tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'expéditeur.

Seuls les produits retournés complets, neufs, non utilisés, en parfait état, dans leur emballage d'origine seront acceptés. Dans le cas contraire, le retour sera considéré comme retour non conforme et ne sera pas remboursé par Hexagon Piscine Et Spa SASU.

En cas d'impossibilité de retourner le produit dans son état d'origine, le consommateur devra obligatoirement l'indiquer sur le bon de livraison, contacter dans les plus brefs délais la société Hexagon Piscine et Spa SASU pour valider ce retour et ses modalités. En cas de problème, en indiquer la raison sur le bordereau de livraison (obligatoire) et nous contacter au plus vite. En cas d'absence de bordereau de livraison, refuser la livraison et contactez-nous. En cas de retard de la livraison, nous nous dégageons de toute responsabilité.

  1. Comment et quand suis-je remboursé, dans le cas où j’exerce mon droit de rétractation ?

Le remboursement a lieu dans les 5 jours suivant la date de réception totale des produits par Hexagon Piscine Et Spa SASU et au plus tard dans les 14 jours. En cas de paiement par carte bancaire, le remboursement s'effectue directement sur le compte du client relié à la carte bancaire.

  1. Que se passe-t-il si mon produit est défectueux à l’utilisation ou ne correspond pas à ma commande ?

  • Produit défectueux du fait du transporteur : Reportez-vous à l'article VII. Livraison – 6) Vérifiez vos produits à réception !

  • Produit non conforme à la commande : Si l'article réceptionné, ne correspond pas au produit commandé par l'internaute (modèle, taille, coloris ou références erronés), ce dernier dispose alors d'un délai de trois jours à réception du colis pour faire une demande de retour auprès de Hexagon Piscine et Spa SASU.

Dans ce cas, Hexagon Piscine et Spa SASU :

  • enverra une étiquette prépayée pour prendre à sa charge le retour

  • expédiera à ses frais le produit correspondant à la commande sous 2 jours à réception du produit retourné, et ce sous réserve de disponibilité du produit demandé en stock.

  • Si le produit commandé n'est plus disponible à date du retour, Hexagon Piscine et Spa SASU procédera au remboursement du produit manquant.

  1. Garanties / SAV

  1. Votre produit est cassé ou présente un dysfonctionnement.

Indépendamment de la garantie commerciale consentie à certains produits vendus sur notre site, Hexagon Piscine et Spa SASU reste tenu, pour tous les produits vendus sur son site, de l'application des garanties légales de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) dans les conditions prévues par la loi.

Code de la consommation :

Article L. 217-4 : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L. 217-5 : Le bien est conforme au contrat :

1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté

Article L. 217-12 : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article L. 217-16 : Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir.

Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

Code civil :

Article 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Certains produits vendus sur le site bénéficient d'une garantie commerciale dont la durée est mentionnée sur la page produit des articles concernés. La garantie s'entend pièces et main d'œuvre.

Toutefois, cette garantie ne s'appliquera pas en cas de problème causé par une négligence, une détérioration, une utilisation anormale/non conforme/inappropriée du produit par l'internaute (consulter systématiquement la notice d'utilisation fournie) ou à une panne liée aux accessoires (câble d'alimentation, etc…).

Dans le cas où vous feriez appel à un réparateur non agréé par le vendeur, les défauts et les conséquences des réparations effectuées ne pourraient être prises en charge par le vendeur.

Hexagon Piscine et Spa SASU attire l'attention de l'internaute sur les défauts ou dysfonctionnements pouvant n'être que la conséquence d'une mauvaise installation ou manipulation du matériel. En ce sens, Hexagon Piscine et Spa SASU invite l'internaute à effectuer plusieurs tests sur le matériel reçu.

La garantie n'est pas assurée lorsque les conditions de stockage, d'installation, d'utilisation et d'entretien normales ne sont pas respectées.

La garantie ne couvre pas le remplacement des consommables.

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel ils ont été reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Dans le cas d'un retour pour raison de non-conformité, les frais d'envoi éventuels vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs, dans la limite du prix de l'envoi en Colissimo en vigueur sur le site www.colissimo.fr à la date de l'expédition.

  1. Comment faire réparer mon produit pendant la période de garantie ?

Si le produit de l'internaute s'avérait défectueux pendant la période de garantie, il effectue une demande de SAV auprès de Hexagon Piscine et Spa SASU. Pour cela, l’internaute prendra contact avec le Centre de Relation Clients de Hexagon Piscine et Spa SASU :

Dans le cadre de cette garantie, si le SAV n'est pas directement traité par la marque en question, Hexagon Piscine et Spa SASU propose à l'internaute de renvoyer son produit à Hexagon Piscine et Spa SASU.

Après traitement du produit par Hexagon Piscine et Spa SASU, qui vérifiera notamment si le produit peut bénéficier de la garantie commerciale, il sera procédé à la réparation ou à l'échange standard du produit. Si la cause de la panne rentre dans le champ de la garantie commerciale, que le produit n'est pas réparable et ne peut être échangé par un produit identique ou équivalent, celui-ci sera remboursé sous forme d'avoir ou de remboursement.

Dans tous les cas, et si la panne rentre dans le cadre de la garantie commerciale, Hexagon Piscine et Spa SASU proposera la solution la plus adaptée (remplacement de la pièce défectueuse, remplacement de l'article ou remboursement).

En cas de retour anormal, abusif ou si l'internaute n'a pas pris connaissance et appliqué les instructions des guides de dépannage ce retour sera considéré comme retour non conforme et traité comme tel. De même, tout produit renvoyé sans numéro de retour sera systématiquement traité comme retour non conforme.

Les frais de port en retour dans le cadre d'une demande de prise en charge sous garantie restent à la charge exclusive de l'acquéreur. Aucun prêt de matériel ne s'effectue dans le cadre de la réparation ou du remplacement d'un matériel défectueux.

Enfin, l'internaute est responsable du mode d'emballage de son produit, lequel doit être réalisé de telle sorte que le produit puisse voyager sans risque de casse ou de dégradation et cela pour l’ensemble des cas évoqués ci-avant.

  1. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables sur le territoire français. La responsabilité de la société Hexagon Piscine et Spa SASU ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société Hexagon Piscine et Spa SASU ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

Hexagon Piscine et Spa SASU ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure. De manière non-exhaustive, les exemples suivants peuvent être caractérisés de cas de force majeure : inondation ou incendie, perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Hexagon Piscine et Spa SASU.

Enfin la responsabilité de la société Hexagon Piscine et Spa SASU ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

  1. Réserve de propriété

Hexagon Piscine et Spa SASU conserve la pleine propriété des articles achetés par le client jusqu'à ce que le client ait rempli l'intégralité de ses obligations et notamment jusqu'au parfait paiement du prix, le cas échéant augmenté des intérêts.

Jusqu'à cette date, le matériel livré est considéré comme consigné et l'acheteur supporte le risque des dommages que ce matériel pourrait subir ou occasionner pour quelle cause que ce soit.

Nonobstant, toute clause contraire, en cas de non-respect par le consommateur d'une des échéances de paiement, Hexagon Piscine et Spa SASU sans préjudice de ses autres droits, pourra obtenir, par lettre recommandée, la restitution du matériel aux frais du consommateur jusqu'à exécution par ce dernier de la totalité des engagements.

  1. Conditions de remboursement de la différence Hexagon Piscine et Spa SASU

Important : Certains produits ou certaines rubriques de notre site (pas tous) présentent une mention "Hexagon Piscine et Spa vous rembourse la différence"

  1. Conditions de l'offre de remboursement de la différence

Le site internet concurrent doit avoir son siège social en France, ne pas être réservé à la vente aux professionnels, assurer les livraisons en France et présenter ses produits en Euros (€), toutes taxes comprises.

Le produit commandé sur notre site et le produit présenté sur le site internet concurrent doivent être identiques. Il doit s’agir d’un produit neuf, de même marque, de même modèle et de même couleur (même référence fabricant), bénéficiant d’une même durée de garantie constructeur.

Le délai de livraison annoncé sur le site internet de notre concurrent pour le même produit doit être inférieur ou égal à celui proposé sur notre site.

Vous devez adresser votre demande de remboursement de la différence à Hexagon Piscine et Spa SASU, via e-mail contact@hexagon-piscine.com ou via le formulaire de Contact du site, dans un délai maximum de 72 heures suivant le passage de votre commande.

L’offre est limitée à un remboursement par commande et par produit acheté.

  1. Modalités de remboursement

Si une différence de prix est constatée avec un autre e-commerçant proposant strictement la même configuration, alors un bon d'achat sera crédité sur votre compte client sous forme de points fidélité :

  • 1€ d’écart = 20 points crédités

  • 5€ d’écart = 100 points crédités

  • 10€ d’écart = 200 points crédités

Ces points fidélité peuvent être utilisés sur tout le site !

  1. Exclusions

Cette offre de remboursement n’est pas valable sur :

  • Les produits vendus en soldes

  • Les produits vendus par des sites dont l'entreprise n'est pas située physiquement en France

  • Les produits qui sont présentés sur le site concurrent mais qui ne sont pas en stock (par exemple, les produits indiqués comme Epuisé, En réapprovisionnement, Disponibles sous X jours)

  • Les produits vendus neufs ou d'occasion par des particuliers et professionnels sur les sites d'enchères ou de petites annonces

  • Les commandes réglées en « 3 fois », lorsque le site concurrent ne propose pas cette modalité de paiement

  • Les produits vendus dans les grandes surfaces physiques (Leclerc, Auchan, Carrefour,...) ou les discounters (Noz, Action,...)

Dans le cas où les conditions économiques de Hexagon Piscine et Spa SASU (coût de revient du produit) ne lui permettraient pas de proposer le même produit dans des conditions semblables sans enfreindre la législation française sur la vente à perte, Hexagon Piscine et Spa SASU se réserve le droit de ne pas donner suite à la demande du consommateur, en motivant sa position.

  1. Litiges / Médiation de la consommation

  1. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1, L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige entre le professionnel et le consommateur, et à défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir CM2C - Centre de médiation de la consommation de conciliateurs de justice, dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

  • soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de CM2C - Centre de médiation de la consommation de conciliateurs de justice : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php (SIREN : 893716100)

  • soit par e-mail à : cm2c@cm2c.net

  • soit par courrier à l’adresse suivante : CM2C, 14 rue Saint Jean 75017 Paris - France

  1. Plateforme de règlement en ligne des litiges

Conformément à l’article 14.1 du règlement (UE) n° 524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013, voici le lien de la plateforme en ligne de règlement des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR

  1. Informatique et Libertés / Données Personnelles / Archivages

Hexagon Piscine et Spa SASU met en oeuvre un traitement des données à caractère personnel afin d’assurer l’accès, l’utilisation et le bon fonctionnement de ses services, la sauvegarde du compte utilisateur de l’internaute et l’exécution des commandes passées par l’internaute.

Les données personnelles collectées sont notamment nécessaires à :

  • l’accès et l’utilisation du site https://www.hexagon-piscine.com/

  • la vérification, l’identification et l’authentification des données transmises par l’internaute

  • l’organisation et la réalisation des paiements en ligne

  • la prospection commerciale

  • l’amélioration du site internet

  • l’exécution des obligations contractuelles et légales de Hexagon Piscine et Spa SASU

  • le respect des obligations comptables et fiscales du site https://www.hexagon-piscine.com/

Dans le cadre de l’activité de Hexagon Piscine et Spa SASU, les données personnelles de l’internaute peuvent être partagées avec des sociétés partenaires ou des tiers.

Notamment, les données peuvent être partagées avec les sociétés bancaires et financières et/ou intermédiaires de paiement en ligne (type « Payplug, Paypal ») afin de permettre le paiement des commandes de l’internaute.

Les données collectées seront conservées pour une durée maximale de 5 ans, sauf obligations légales ou règlementaires contraires, à compter du dernier contact avec l’internaute qu’il soit à l’initiative de ce dernier ou de Hexagon Piscine et Spa SASU.

Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, l’internaute dispose d’un droit d’accès aux données le concernant, de rectification, d’interrogation, de limitation, de portabilité, et d’effacement.

L’internaute peut également s’opposer à tout moment au traitement de ses données personnelles.

Il dispose enfin du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus.

L’internaute peut user à tout moment de ses droits en informant Hexagon Piscine et Spa SASU par e-mail (contact@hexagon-piscine.com) ou par le formulaire de Contact du site.

L’internaute a la possibilité de déposer une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

La société Hexagon Piscine et Spa SASU archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de la société Hexagon Piscine et Spa SASU seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

  1. Droit Opposition au démarchage téléphonique

Conformément aux articles L. 223-1 et L. 223-2 du Code de la consommation, l’internaute est informé qu’il peut s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique en suivant ce lien : https://conso.bloctel.fr/ .

  1. Intégralité

Les présentes Conditions Générales de Vente sont constituées de l'intégralité des clauses qui les composent.

Le fait pour Hexagon Piscine et Spa SASU de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une quelconque des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.

En cas d'invalidité de l'une d'entre elles, les autres clauses demeurent valables.

  1. Droit Applicable

La langue du présent contrat est la langue française et il est soumis à la loi française. Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit (uniquement pour les commandes ayant été livrées en France). Les tribunaux français seront les seuls compétents.

Le consommateur est informé de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Dans le cadre d'un contrat de vente de professionnel à professionnel, tout litige n'ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Bordeaux, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

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